La dernière séance au tribunal d’instance de Saint-Marcellin
Elle a eu lieu mardi en présence du président du Conseil général André Vallini.
Le tribunal isérois est victime de la carte judiciaire. Les affaires seront désormais jugées à Grenoble.
Le tribunal isérois est victime de la carte judiciaire. Les affaires seront désormais jugées à Grenoble.
Rédigé par S. R. dans Justice le 11/11/2009 à 08h35
Trois locaux cambriolés en Isère
Dans la nuit de mardi à mercredi, des voleurs se sont introduits dans des locaux de commune de Châbons.
Ils sont repartis avec quelques documents sans grande valeur, un ordinateur portable, du...
Ils sont repartis avec quelques documents sans grande valeur, un ordinateur portable, du...
Rédigé par S. R. dans Justice le 29/10/2009 à 09h42
Un salarié de Caterpillar devant le tribunal de grande instance de Grenoble
Cet employé de 38 ans est poursuivi par sa direction qui lui reproche une désignation irrégulière en tant que délégué syndical central.
Pour rappel, Alexis Mazza fait partie des salariés qui...
Pour rappel, Alexis Mazza fait partie des salariés qui...
Rédigé par S. R. dans Justice le 29/10/2009 à 07h47
Deux supporters du GF 38 condamnés
Ils seront interdits de stade pendant six mois.
Ils étaient jugés mercredi par le tribunal correctionnel pour avoir jeté des sièges et des fumigènes lors du match Grenoble-Rennes en septembre...
Ils étaient jugés mercredi par le tribunal correctionnel pour avoir jeté des sièges et des fumigènes lors du match Grenoble-Rennes en septembre...
Rédigé par S. R. dans Justice le 29/10/2009 à 07h22
Un salarié de Caterpillar devant la justice mercredi
Ce délégué du personnel est poursuivi par la direction de l'entreprise devant le tribunal de grande instance de Grenoble.
Elle conteste son mandat de délégué syndical central. Cette audience a...
Elle conteste son mandat de délégué syndical central. Cette audience a...
Rédigé par S. R. dans Justice le 28/10/2009 à 08h49
Wesford a délivré des masters illégalement de 2003 à 2008
C’est en tout cas, le jugement rendu lundi par le tribunal correctionnel de Grenoble.
L’école Wesford, fondée en 1987 à Grenoble était poursuivit par le rectorat et le président de l'université...
L’école Wesford, fondée en 1987 à Grenoble était poursuivit par le rectorat et le président de l'université...
Rédigé par S. R. dans Justice le 27/10/2009 à 07h48
Dieudonné s’est finalement bien produit à Grenoble dimanche soir
Dimanche, le tribunal administratif de Grenoble a suspendu l'arrêté préfectoral interdisant le spectacle de l'humoriste.
En effet, samedi, le préfet avait annulé la tenue de ce spectacle,...
En effet, samedi, le préfet avait annulé la tenue de ce spectacle,...
Rédigé par S. R. dans Justice le 26/10/2009 à 07h43
La peine est tombée pour le footballeur amateur de Lagnieu
La cour d'appel de Lyon a confirmé jeudi la condamnation à quatre mois de prison avec sursis et deux mois d'interdiction de stade d'un joueur de football du club amateur de Lagnieu dans l’Ain.
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Rédigé par S. R. dans Justice le 23/10/2009 à 08h43
Le maire de Pont-de-Chéruy condamné à de la prison avec sursis
Alain Tuduri a écopé de 18 mois de prison avec sursis pour discrimination raciale.
Jugement rendu mardi après-midi par le tribunal correctionnel de Vienne. L’élu était poursuivi pour avoir...
Jugement rendu mardi après-midi par le tribunal correctionnel de Vienne. L’élu était poursuivi pour avoir...
Rédigé par S. R. dans Justice le 21/10/2009 à 08h43
20 ans de prison pour un mari jaloux
C’est la peine à laquelle a été condamné mercredi un homme de 40 ans par la cour d'assises de l'Ain.
Il avait tenté de tuer son épouse, en janvier 2007 à Peronnas en lui enfonçant un couteau de...
Il avait tenté de tuer son épouse, en janvier 2007 à Peronnas en lui enfonçant un couteau de...
Rédigé par S. R. dans Justice le 15/10/2009 à 08h14
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