Des élus de l’Isère devant la justice
Huit personnes, dont des élus sous le mandat de l'ancien maire de Vienne Louis Mermaz, ont été renvoyées devant le tribunal correctionnel.
Elles sont soupçonnées d’avoir participé à une affaire...
Elles sont soupçonnées d’avoir participé à une affaire...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 13/07/2009 à 05h45
Jean Yves le Galla perdu un combat mais pas la guerre
Le référé devant le tribunal administratif de Grenoble a été rejeté.
Celui-ci devait suspendre la décision du 6 avril dernier. Cette décision prise par l'Inspection d'académie de l'Isère...
Celui-ci devait suspendre la décision du 6 avril dernier. Cette décision prise par l'Inspection d'académie de l'Isère...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 13/07/2009 à 05h44
Etat des lieux de la prison de Varces
Un expert-architecte grenoblois a été missionné à la prison de Varces pour faire un état des lieux de la maison d’arrêt.
Une mission ordonnée après que six détenus aient déposé, par la main de...
Une mission ordonnée après que six détenus aient déposé, par la main de...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 10/07/2009 à 06h19
Le directeur d'école à Notre-Dame-de-Vaulx devant le tribunal administratif de Grenoble
Jean-Yves Le Gall avait refusé d'inscrire ses écoliers dans le fichier "Base élèves".
L'audience visait donc hier à suspendre la décision du 6 avril dernier qui le suspendait de sa fonction de...
L'audience visait donc hier à suspendre la décision du 6 avril dernier qui le suspendait de sa fonction de...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 09/07/2009 à 06h18
Les écologistes grenoblois font annuler le PDU
Le jugement du tribunal administratif de Grenoble a annulé hier le Plan de Déplacement Urbain de l'agglomération grenobloise 2007-2012.
Une décision qui fait suite à une requête déposée par...
Une décision qui fait suite à une requête déposée par...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 08/07/2009 à 07h14
Le Conseil d'Etat a annulé une autorisation de culture OGM
Et la décision concerne la commune de Bourgoin-Jallieu qui devait accueillir les maïs OGM de Monsanto.
Une autorisation avait été donnée à la société américaine par le ministère de l'agriculture...
Une autorisation avait été donnée à la société américaine par le ministère de l'agriculture...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 07/07/2009 à 07h13
Jean Faure acquitté
Le sénateur UMP de l’Isère était jugé à huis clos devant la cour d’assises de Paris pour viols sur mineure.
La fille d’une de ses anciennes maîtresses, affirmait avoir subi des agressions...
La fille d’une de ses anciennes maîtresses, affirmait avoir subi des agressions...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 06/07/2009 à 05h34
Bourgoin-Jallieu obtient gain de cause devant le Conseil d’Etat
Le Conseil d’Etat a annulé les décisions du Ministère de l’Agriculture autorisant l’expérimentation du maïs OGM Monsanto sur le territoire de Bourgoin.
Dans cet arrêt rendu le 24 mai, le...
Dans cet arrêt rendu le 24 mai, le...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 03/07/2009 à 05h41
Un élu de l’Isère devant les Assises
Jean Faure, élu de l'Isère, comparaît à huis clos depuis hier devant la cour d'assises de Paris.
L’ancien sénateur-maire d’Autrans aujourd’hui âgé de 72 ans, est accusé d'avoir violé la fille de...
L’ancien sénateur-maire d’Autrans aujourd’hui âgé de 72 ans, est accusé d'avoir violé la fille de...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 02/07/2009 à 06h15
Une antenne relais une nouvelle fois au cœur des préoccupations
Le tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a rendu son jugement, dans le litige opposant 22 habitants de Pont de Beauvoisin et de Pressins.
Ils avaient saisi la justice après...
Ils avaient saisi la justice après...
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 01/07/2009 à 06h21
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