Soulagement pour Eric Grasset
L’écologiste Raymond Avrillier avait demandé devant le tribunal administratif de Grenoble l'inéligibilité d'élus grenoblois qui n'étaient pas inscrits sur les listes électorales de la ville où ils siègent.
Lors de cette audience, le commissaire du gouvernement avait conclu à de nombreux rejets, sauf en ce qui concernait Éric Grasset, dont il recommandait d'annuler l'élection.
L’ancien Vert chargé de l'Environnement dans l'actuelle équipe de Michel Destot, a finalement été reconnu éligible.
Raymond Avrillier, a déclaré hier soir que ce jugement était soumis à appel au Conseil d'État.
Le Conseil d'État devrait être saisi d'ici un mois pour une décision dans les six mois suivants.
Lors de cette audience, le commissaire du gouvernement avait conclu à de nombreux rejets, sauf en ce qui concernait Éric Grasset, dont il recommandait d'annuler l'élection.
L’ancien Vert chargé de l'Environnement dans l'actuelle équipe de Michel Destot, a finalement été reconnu éligible.
Raymond Avrillier, a déclaré hier soir que ce jugement était soumis à appel au Conseil d'État.
Le Conseil d'État devrait être saisi d'ici un mois pour une décision dans les six mois suivants.
Rédigé par Manon Bakour dans Justice le 06/10/2008 à 09h03
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